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2019 Agronomie Circulaire Circulaire N°00005/19/LC/MINADER/SG/DRCQ/SDRP/SRP du 05 juillet 2019 modifiant les dispositions de la lettre circulaire N°0001/19/lc/MINADER/SG/DRCQ/SDRP/SRP du 15 janvier 2016 portant sur la période de validité d'un produit phytosanitaire au Cameroun Voir
2020 Agronomie Circulaire Circulaire N°00002/10/LC/MINADER/SG/DRCQ du 23 mars 2020 portant rappel de l'entrée en virgueur de la procédure de collecte des recettes relatives à l'inspection et à la certification phytosanitaire Voir
2014 Agronomie Décision Décision N°1433/MINADER/SG/DRCQ/SDRSQV Du 20 octobre 2014 portant inscription de certaines espéces et variétés des cultures maraichéres dans le catalogue officiel des especes et variétes Voir
2014 Agronomie Arrêté Décision N°1208/MINADER/SG/DRCQV DU 25 Aout 2014 portant inscription de certaines especes et variétes des cultures vivriéres d'importance économique ( mais , riz niébé, soja , arachide, haricot) dans le catalogue officiel des especes et variétés Voir
2018 Agronomie Décision Décision N°1032/D/MINADER/SG/DRCQ/FS du 20 octobre 2018 fixant les montants des redevances relatives à l'activité semenciére et à la quarantaine végetale dans le cadre du fond semencier Voir
2018 Agronomie Décision Décision N°00976/18/D/MINADER/SG/DRCQ DU 20 juillet 2018 fixant les modalités de production et de certification des fruits et légumes frais destinés à l'exportation Voir
2016 Agronomie Décision Décision N°0800/MINADER/SG/DRCQ/SDRSQV du 21 juillet 2016 portant homologation du réglement technique de production du controle et de la certification des semences hydrides et des plants de cacaoyer (theobrama cacao) Voir
2016 Agronomie Décision Décision N°0799/MINADER/SG//DRCQ/SDRSQV du 21 juillet 2016 portant homologation des réglements technique de production , du controle et de la certification des semences et des plants de palmier à l'huile ( Elaeis guineensis var.tenera) Voir
2005 Agronomie Décret Décret N°2005/3091/PM du 09 Aout 2005 fixant les modalités de production , de controle de qualité et de commercialisation des semences Voir
2005 Agronomie Décret Décret N°2005/3090/PM du 29 aout 2005 fixant la qualité des missions des agents assermentés chargés du controle et de la certification des semences Voir
2005 Agronomie Loi Décret N°2005/169 du 26 mai 2005 portant création , organisation et gestion du fonds semencier Voir
2005 Agronomie Décret Décret N°2005/153 du 04 mai 2005 portant création , organisation et fonctionnement du conseil national des semences et obtentions végétales Voir
2005 Agronomie Décret Décret N°2005/0772/PM du 06 Avril 2005 fixant les conditions d'homologation et de controle des produits phytosanitaire Voir
2005 Agronomie Décret Décret N°2005/0770/PM du 06 Avril 2005 fixant les modalités de lutte phytosantitaire Voir
2005 Agronomie Décret Décret N°2005/0771/PM du 06 avril 2005 fixant les modalités d'éxècution des opérations de quarantaine végètale Voir
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