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              Titre du document
2005 Normes & Qualité Décret Décret N°2005/1928/PM du 03 juillet 2005 fixant les caractéristiques métrologiques des produits préemballés ou assimilé et les modalités de leur controle Voir
2004 Normes & Qualité Arrêté Arrété N°11/CAB/PM du 2 mars 2004 portant création d'un comité ad hoc sur la sécurité sanitaire des aliments au Cameroun Voir
2005 Normes & Qualité Norme Camerounaise Norme Camerounaise NC 234 : 2005-06 CIMENT : LES SPECIFICATIONS Voir
2003 Normes & Qualité Loi Loi N°2003/7 du 10 juillet 2003 régissant les activités du sous-secteur engrais au Cameroun Voir
2003 Normes & Qualité Norme Camerounaise Norme Camerounaise NC 212 : 2003-03 pour les pates sémoule de blé dur Voir
2002 Normes & Qualité Norme Camerounaise Norme Camerounaise NC 130: 2002-04 pour les laits en poudre et la créme en poudre Voir
2002 Normes & Qualité Norme Camerounaise Norme Camerounaise NC 119 : 2002-04 pour les laits concentrés et sucrés Voir
2002 Normes & Qualité Norme Camerounaise Norme Camerounaise NC118 : 2002 -06 TOILES EN ALLIAGE D'ALLUMINIUM Voir
2002 Normes & Qualité Décret Décret N°2002/250 du 31 octobre 2002 portant création,organisation et fonctionnement de l'Agence Nationale de Radioprotection Voir
2018 Emploi-Hygiène & sécurité au travail Lettre Lettre N°003001/L/MINMIDT/SG/DM/SDAM du 27 avril 2018 relatives aux substances explosives et aux détonateurs Voir
2007 Emploi-Hygiène & sécurité au travail Décret Décret N°2007/737 du 31 mai 2007 fixant les modalités d'application de la loi N°2003/6 du 21/04/2003 portant régime de sécurité en matiére de biotechnologie moderne au Cameroun Voir
2003 Emploi-Hygiène & sécurité au travail Loi Loi N°2003/006 du 21 avril 2003 portant régime de sécurité en matiére de biotechnologie moderne au Cameroun Voir
2003 Emploi-Hygiène & sécurité au travail Loi Loi N°2003/3 du 21 avril 2003 portant protection phytosanitaire Voir
2002 Emploi-Hygiène & sécurité au travail Décret Décret N°2002/250 du 31 octobre 2002 portant création , organisation et fonctionnement de l'Agence Nationale de Radioprotection Voir
2001 Emploi-Hygiène & sécurité au travail Loi Loi N°2001/6 du 16 avril 2001 portant nomenclature et réglement ZOO SANITAIRE des Maladies bétail réputées légalement contagieuses et à déclaration obligatoire Voir
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